par Franck Bouchet | Fév 2, 2015 | Non classé
La VISITE SANITAIRE PORCINE : après de nombreuses réunions, la visite sanitaire porcine voit enfin le jour. La note de service de la DGAl lançant officiellement la campagne 2015 est parue vendredi 23 janvier. Les points principaux de cette visite sont consacrés aux...
par Franck Bouchet | Sep 26, 2014 | Non classé
« Sur le mouvement organisé par l’UNAPL le 30 septembre prochain, et qui est repris par la majorité des syndicats de professionnels libéraux, nous mettons à disposition les documents de projet de loi, ainsi que des affiches explicatives. Ce mouvement est relayé...
par Franck Bouchet | Sep 18, 2014 | Non classé
Un recours devant le Conseil constitutionnel a été déposé par une soixante de députés du groupe UMP. De ce fait, la loi d’Avenir ne peut pas être promulguée pour le moment. Il y a un questionnement juridique en cours sur le texte. Nous vous tiendrons au courant...
par Franck Bouchet | Avr 23, 2014 | Non classé
2014-07-21 courrier adhérent laaf 2014-04-14 communique laa votée au Sénat
par graphozzie | Avr 18, 2014 | Non classé
amendements Snveco 2014 03 17 Note accompagnement propositions du Snveco
par graphozzie | Fév 10, 2014 | Non classé
Deuxième séance du vendredi 10 janvier. 2014-01-16 Assemblée nationale ~ Deuxième séance du vendredi 10 janvier 2014 (3) Assemblé Nationale cession du 14 janvier sur le PROJET DE LOI d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. 2014-01-20...